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Marques déposées par la société PA ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT
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La Cité au Sens Propre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Cité au Sens Propre
PA ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT), SELAS

Numéro de dépôt :
4257978
Date de dépôt :
18/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/03/2026
La Cité au Sens Propre de PA ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque La Cité au Sens Propre

Déposée le 18 mars 2016 par la société PA ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Cité au Sens Propre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la société PA ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT domicilié(e) 8 Avenue de la Durance - 78200 - BUCHELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 527 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAUVILLE MARIE-PIERRE Avocat, Mme HAUVILLE Marie-Pierre domicilié(e) 2 RUE Pierre de Ronsard - 78200 - MANTES-LA-JOLIE - France.

La marque La Cité au Sens Propre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cité au Sens Propre arrivera à expiration en date du 18 mars 2026.

PA ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : EXPERT NETT , EXPERT LOC , EXPERT SERVICES


PA ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT), SELAS - 8 Avenue de la Durance - 78200 - BUCHELAY - France - SIREN 431527852


HAUVILLE MARIE-PIERRE Avocat, Mme HAUVILLE Marie-Pierre - 2 RUE Pierre de Ronsard - 78200 - MANTES-LA-JOLIE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; Machines pour le bâtiment et les travaux publics, véhicules de voirie et de propreté urbaine ; appareils de lavage et machines de nettoyage ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ;

Location de machines de chantier ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ; Location de balayeuses automotrices, location de machines à nettoyer ;

Location de véhicules.